Division & aménagement
Créer plusieurs lots demande de raisonner à l’échelle du terrain : desserte, accès, réseaux, gestion des eaux, espaces communs et insertion. BATICAD 3D prépare une représentation cohérente de l’opération et de son fonctionnement.
Étude du besoin
Chaque mission est cadrée à partir de la parcelle, de l’existant, des usages et des documents disponibles.
Une division de terrain ne relève pas systématiquement d’un permis d’aménager. La localisation et les caractéristiques de l’opération, notamment les voies ou équipements communs, influencent la démarche. Le cadre applicable est vérifié avant de définir les pièces à produire.
La forme des lots doit rester compatible avec les accès, les pentes, les réseaux et les futures implantations. Le dessin aide à comparer les variantes avant de figer l’organisation proposée.
Selon l’opération, des données de géomètre, de gestionnaires de réseaux ou d’autres professionnels sont nécessaires. Les pièces produites s’appuient sur ces informations et rendent leurs interfaces lisibles.
Si une maison ou une activité reste sur le terrain, le découpage doit être étudié avec ses accès, son stationnement, ses annexes et ses réseaux. Le plan distingue ce qui est conservé et ce qui est créé. Une simple surface disponible au cadastre ne suffit pas à définir une organisation utilisable ; les contraintes et données de terrain sont réunies avant de comparer les options.
Les variantes mettent en regard les entrées, les circulations et les raccordements connus. Le relief peut modifier la place des accès, les terrassements ou la gestion des eaux. Les données topographiques, les prescriptions des gestionnaires et les études techniques sont intégrées lorsqu’elles sont disponibles ; les tracés de principe ne valent pas validation des raccordements ou dimensionnement des ouvrages.
Le dossier est adapté à l’opération et à son contexte. Les compétences nécessaires, dont l’intervention éventuelle d’un architecte ou d’un paysagiste-concepteur, sont identifiées au cadrage. BATICAD 3D intervient sur les documents convenus dans sa mission de dessin, avec les données des professionnels associés.
Comprendre les pièces
Les pièces sont choisies selon le projet. Les repères ci-dessous permettent de retrouver une fiche et de préparer les informations nécessaires.
Intitulés des pièces courantes vérifiés le 27 octobre 2026. Le bordereau en vigueur détermine la liste finale ; des pièces particulières peuvent compléter le dossier. Pour le permis de construire d’un autre bâtiment, utilisez le formulaire PC correspondant.
Consulter la démarche sur Service PublicFormulaire officiel et bordereau des piècesContenu de mission
Le devis sélectionne uniquement les prestations nécessaires. Les études spécialisées restent confiées aux professionnels compétents lorsqu’elles sont requises.
Méthode
Vous savez ce qui est étudié, ce qui doit être fourni et ce que vous recevrez à chaque étape.
Réunir les références de terrain, les relevés disponibles, les usages conservés et le programme envisagé.
Tester l’organisation des lots, les accès et les principes de réseaux avec les intervenants concernés.
Définir la démarche, réunir les pièces convenues et identifier les données et validations complémentaires.
Votre projet
Indiquez la commune, les parcelles, les surfaces connues et le nombre de lots souhaité. Précisez les bâtiments conservés, les accès, les réseaux, les relevés disponibles, les intervenants associés et votre calendrier.
